Logo de la ville de Rennes
  • jeudi 29 juillet 2010
  • Standard Mairie : 02 23 62 10 10
  • Adresse email Rennes 

Bienvenue sur rennes.fr


Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales
sommaire


Mise à jour : 10/05/2010

Mentions légales

Ce site Internet est le site officiel de la ville de Rennes.
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter  par mail (webmasters@ville-rennes.fr) ou par courrier postal à cette adresse :

Hôtel de Rennes Métropole
4 avenue Henri Fréville
35207 Rennes Cedex2 – CS20723
Té: 02.23.62.12.50

Crédits

Directeur de la publication : Yves Préault
Directeur Général de la communication et de l'information: Jean de Legge
Directeur adjoint information et innovation numérique: Xavier Crouan


Responsable des rédactions: Christian Veyre
Rédactrice en chef: Isabelle Audigé
Responsable du site: Dominique Primault
Rédaction multimedia : Pascale Legraet, Cédric Rousseau, Anthony Chénais


Ingénieur : Matthieu Delsaut

Photographie/Iconographie : Dominique Levasseur, Didier Gouray, Salimata Cabot M'Bengue

Graphisme
Elisabeth Catçoury

Développement
Ce site a été développé sous typo3 par
SQLI Poitiers
Site du Futuroscope - SAE Chalembert
6, rue Gaspard Monge - 86130 JAUNAY CLAN
Tél : 05 49 41 46 00
Fax : 05 49 41 46 01
http://www.sqli.com

Hébergement
Clara Net Artful
5 avenue des peupliers
35510 Cesson Sévigné
tél : 02 99 12 57 57
fax : 02 99 12 57 58
http://www.artful.net
 
 
Propriété Intellectuelle :

Les présents sites sont la propriété de la ville de Rennes, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de Rennes ou de tiers ayant autorisé la ville de Rennes à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la ville de Rennes, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.


Lien Hypertexte :

Le site de la Ville de Rennes autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site mairie-rennes.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,

  • de mentionner la source (portail de la Ville de Rennes) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,

  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.rennes.fr soit gratuit.


Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La Ville de Rennes se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.


La ville de Rennes ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

 
Données personnelles :
Les données personnelles reccueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint.

Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.

La Ville de Rennes conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession, ni d'aucun traitement de la part de la Ville de Rennes.

Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer sur simple demande écrite à l'adresse suivante :

Mairie de Rennes
Direction de la Communication
Hôtel de ville
BP 3126
35031 Rennes Cedex
 






VOTRE QUARTIER
La MAIRIE
Services en ligne

contacts
  • Hôtel de Ville - Accueil renseignements

    Centre

    PLACE DE LA MAIRIE
    BP B.P.3126 - 35031 Rennes Cedex

    02.23.62.10.10
  • » Tous les contacts


RENNES, Vivre en intelligence

©2009 Ville de Rennes - tous droits réservés -
Aller à la page rss